Gouvernance
Le fonctionnement de l’OBNL, son conseil d’administration, sa direction et ses règles de décision.
Fonctionnement
Qui décide quoi
- 1
Assemblée des membres
Élit le conseil et reçoit le rapport annuel.
- 2
Conseil d’administration
Fixe les orientations et adopte le budget.
- 3
Coordination générale
Met en œuvre les décisions et dirige les équipes.
- 4
Comités
Éthique, qualité, finances [à confirmer].
Règles
Des mécanismes écrits
Les règlements généraux encadrent la composition du conseil, la durée des mandats, le quorum et la gestion des conflits d’intérêts.
Les procès-verbaux des assemblées sont conservés et consultables selon les règles applicables.
Documents de gouvernance
- Règlements généraux
- Politique sur les conflits d’intérêts
- Charte éthique
- Calendrier des assemblées [à compléter]
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